Archives - Pas-de-Calais le Département
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234 résultats trouvés pour "tribunal civil"

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  • Série L : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire

    Archives révolutionnaires

  • Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer

    Tribunaux de grande instance

  • Tribunal de grande instance de Saint-Omer

    Tribunaux de grande instance

  • 4 L : Comités de surveillance, sociétés populaires, tribunaux, prisons

    Série L : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire

  • 63 J : Dépouillement des registres paroissiaux et des registres d’état civil

    Dépouillements

  • Archives révolutionnaires

    Archives des administrations et juridictions révolutionnaires (1790-an VIII environ)

    Fonds et collections

  • Hôpital de Calais

    5 H-dépôt - Hôpital civil de Calais (1601, copie-1826)

    Archives hospitalières déposées

  • Archives numérisées

    Consultez les archives numérisées en ligne : état civil, recrutement militaire, cadastre, etc.

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  • 46 J : Dépouillement des registres paroissiaux et des registres d’état civil du Pas-de-Calais

    Dépouillements

  • Types de demandes les plus fréquentes

    Je cherche un jugement

  • Je cherche un jugement de divorce

    Je cherche un jugement civil

  • Sources complémentaires aux archives notariales

    Archives notariales

  • Série U : Justice

    Archives modernes

  • Quatre siècles d'histoire de la famille Enlart

    Un document à l'honneur

  • Historique de la production

    Chronologie des principales évolutions relatives à la tenue des registres

    Archives de l'état civil

  • Juridictions d'attribution

    Maîtrises des eaux et forêts, amirautés, juridiction consulaire, maréchaussée, traites foraines...

    Série B

  • Fonds de la préfecture

    Sous-série 1 U

    Série U : Justice

  • Je cherche un jugement dans la justice de paix

    Je cherche un jugement civil

  • Organisation de la justice sous l'Ancien Régime

    Je fais des recherches sur l’organisation et l’histoire du territoire

  • Archives publiques

    Guide des sources

  • Je cherche un pupille de la Nation

    Je cherche un jugement civil

  • Étude notariale n° 57 de Carvin (4 E 57)

    Études notariales de Carvin ( 4 E 57 à 59)

  • Étude notariale n° 43 de Béthune (4 E 43)

    Études notariales de Béthune (4 E 40 à 44)

  • Étude notariale de Foncquevillers (4 E 69)

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